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Éditeur

Association Francilienne d’Aïkido (A.F.A.)Association loi de 1901

Propriétaire

Jean-Claude Charpentier

Responsable de la publication

Jean-Claude Charpentier

Webmaster

Jean-Claude Charpentier

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contact@aikido-afa.fr06 71 72 09 28

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Hébergeur

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Textes de référence

• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données (RGPD).
• Code de la propriété intellectuelle, articles L. 335-2 et suivants.